ACC2026-218 Portant prolongation de l’arrêté 2026-154 rue Sully INEO

ACC2026-216 Arrêté de dérogation temporaire de l’arrêté préfectoral du 12/03/2020 contre le bruit EUROVIA

ACC2026-215 Interdiction de circulation Route Nationale RD 956b EUROVIA

ACC2026-214 Limitation de circulation rue des Charmilles SOA

ACC2026-212 Limitation de circulation rue Gérard Dubois

ACC2026-209 Interdiction de circulation rue Paul Berthereau

ACC2026-208 Interdiction de stationnement Route Nationale

ACC2026-207 Interdiction de circulation et stationnement rue des Écoles parking de la bibliothèque

ACC2026-190 PM Limitation de circulation Passage Denis Papin

ACC2026-193 Fermeture exceptionnelle des écoles – vendredi 26/06 après-midi

ACC2026-188 Fermeture exceptionnelle des écoles

ACC2026-184 Interdiction de circulation et de stationnement rue des Écoles le 18 juin 2026

Arrêté 124/2026 désignant le correspondant « incendie et sécurité »

ACC2026-105 Arrêté municipal permanent portant limitation de vitesse hors agglomération rue des Clouseaux (pont)

ACC2026-91 Pascal NOURRISSON délégations du maire

ACC2026-92 Frédéric WEINLING délégations du maire

ACC2026-90 Thierry SOURIAU délégations du maires

ACC2026-89 Christophe BRUNET délégations du maire

ACC2026-88 Florence PEARON délégations du maire

ACC2026-87 Claudie NUNES délégations du maire

ACC2026-86 Patrick MARTEAU délégations du maire

ACC2026-85 Daniel BOULAY délégations du maire

ACC2025-261Interdiction de circulation Passage Denis Papin

Annexe 2025-224 Arrêté Municipal Permanent – Extension des espaces sans tabac

ACC2025-224 Arrêté Municipal Permanent – Extension des espaces sans tabac

ACC2025-203 Arrêté municipal permanent portant sur la mise en place d’un rétrécissement de chaussée avec écluse Rue de Villemêle à hauteur du n° 26

ACC2025-151 Circulation interdite de l’Isba

ACC2025-101 Interdiction de circulation Rue Auguste Michel

ACC2025-53 Délégation de fonction état civil du maire

ACC2025-25 DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE

ACC2025-24 INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE SULLY

ACC2025-15 REGLEMENTATION DE CIRCULATION TEMPORAIRE pour le défilé du carnaval

ACC2025-13 LIMITATION DE CIRCULATION TEMPORAIRE rue des Roses

ACC2025-21 DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES

ACC2025-12 INTERDICTION ET LIMITATION DE CIRCULATION TEMPORAIRE rues A.Michel, Sully, Martinières et G. Dubois

ACC2025-10 LIMITATION DE CIRCULATION TEMPORAIRE rue Bernard Palissy, allée Gustave Eiffel et route Nationale

ACC2025-9 PERMIS DE STATIONNER TEMPORAIRE rue Sully

ACC2025-8 INTERDICTION DE CIRCULATION TEMPORAIRE rue Sully

ACC2025-7 UTILISATION INTERDITE TEMPORAIRE des stades Farsy et Acacias

ACC2025-6 ADRESSAGE numération de la rue des Perrières (annule et remplace l’arrêté 2024-249)

ACC2024-4 UTILISATION INTERDITE TEMPORAIRE des stades Farsy et Acacias

ACC2025-3 PERMIS DE STATIONNEMENT TEMPORAIRE rue Auguste Michel

ACC2025-2 PERMIS DE STATIONNEMENT TEMPORAIRE rue Auguste Michel (prolongation arrêté 2024-356)

ACC2025-1 INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT TEMPORAIRE rue Bergevin